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27/04/2025 - 18:02

Détail de la consultation

FOURNITURE DE VETEMENTS ET D'EQUIPEMENTS DE TRAVAIL POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE DE VANDŒUVRE

Réf : VAND2528-2530 Date de publication : 01/04/2025 Date limite de remise des plis : 06/05/2025 à 12h00

Description de la consultation :

  • Titre : FOURNITURE DE VETEMENTS ET D'EQUIPEMENTS DE TRAVAIL POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE DE VANDŒUVRE
  • Objet de la consultation : La présente consultation a pour objet la fourniture de vêtements et d'équipements de travail pour les agents de la Commune de Vandœuvre.

    Les caractéristiques des fournitures, objets du marché, sont définies au Cahier des Clauses particulières (CCP) ainsi qu’au Bordereau de Prix Unitaires (B.P.U).

    Le marché est décomposé en 3 lots :
    - Lot n°01 : Vêtements de travail et équipements de protection individuelle
    - Lot n°02 : Chaussures de service et de sécurité
    - Lot n°03 : Vêtements, chaussures et équipements de sécurité pour la Police Municipale et les gardes

    La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
    L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande : Montant maximum du lot n°01 : 60 000 € HT/an ; Montant maximum du lot n°02 : 15 000 € HT/an ; Montant maximum du lot n°03 : 22 000 € HT/an.

    Le délai de validité des offres est fixé à 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.
    Aucune variante n'est autorisée. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation.
  • Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
  • Type de marché : Fournitures
  • Secteur d'activité : Articles d'habillement
  • Lot(s) :
    • Lot n°1 : Vêtements de travail et équipements de protection individuelle
    • Lot n°2 : Chaussures de service et de sécurité
    • Lot n°3 : Vêtements, chaussures et équipements de sécurités pour la police municipale et les gardes
  • Critères de jugement des offres :
    • Se reporter au règlement de la consultation.

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.