Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : ACHAT DE VEHICULES D’OCCASION POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE TROYES
• Objet de la consultation : Le présent accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents concerne l’acquisition de véhicules légers (de type berlines et utilitaires) d’occasion pour le compte de la ville de Troyes.
  
  Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, les prestations sont décomposées en 4 lots définis comme suit :
  En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour l’ensemble des lots.
  Les lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique.
  
  Le présent marché public sera conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents.
  Le titulaire sera consulté à chaque fois qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur.
  Conformément aux dispositions de l’article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est conclu avec un maximum annuel de :
  Lot n°1 : Véhicules légers à motorisation électrique d’occasion ; 100 000 € HT
  Lot n°2 : Véhicules utilitaires légers à motorisation électrique d’occasion ; 50 000 € HT.
  Lot n°3 : Véhicules légers à motorisation thermique ou hybride d’occasion ; 50 000 € HT.
  Lot n°4 : Véhicules utilitaires légers à motorisation thermique d’occasion. ; 50 000 € HT.
  Il est précisé que le montant maximum annuel s’entend tout marchés subséquents confondus.
• Mode de passation : Appel d'offres ouvert
• Type de marché : Fournitures
• Secteur d'activité : Autres matériels de transports
• Lot(s) :
  • Lot n°1 :  Lot n°1 : Véhicules légers à motorisation électrique d’occasion
  • Lot n°2 :  Lot n°2 : Véhicules utilitaires légers à motorisation électrique d’occasion
  • Lot n°3 :  Lot n°3 : Véhicules légers à motorisation thermique ou hybride d’occasion
  • Lot n°4 :  Lot n°4 : Véhicules utilitaires légers à motorisation thermique d’occasion
• Critères de jugement des offres :
  • Se reporter au règlement de la consultation.

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le règlement de la consultation (559.43 Ko)
• Télécharger le dossier de consultation (1.72 Mo)
• Télécharger cet avis (936.01 Ko)
Information :
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