Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’acquisition et la livraison de livres scolaires et parascolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Troyes
• Objet de la consultation : Le présent accord-cadre porte sur l’acquisition et la livraison de livres scolaires et parascolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Troyes.
  
  Cet accord-cadre est passé pour une période d’un an à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Les bons de commande ne pourront être émis qu’à compter du 24 mai 2025, date de fin du marché en cours. Reconductible trois fois, tacitement, par période d’un an. Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction de l’accord-cadre. Si la collectivité décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, elle adressera au titulaire, au moins un mois avant son échéance, une lettre de non reconduction en recommandé avec accusé de réception.
  
  Le délai de livraison des fournitures est fixé à 10 jours ouvrés maximum à compter de la date de réception du bon de commande.
  
  L’accord-cadre est décomposé en 2 lots comme suit :
  
  -Lot n°1 : Acquisition et livraison de livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Troyes. : montant maximum annuel 30 000 €HT.
  
  -Lot n°2 : Acquisition et livraison de livres parascolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Troyes : montant maximum annuel 20 000 €HT.
  
  Date prévisionnelle de notification : Mi-mai 2025.
• Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
• Type de marché : Fournitures
• Secteur d'activité : Produits de l'édition; produits imprimés ou reproduits
• Lot(s) :
  • Lot n°1 : Lot 1 : Acquisition et livraison de livres scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Troyes.
  • Lot n°2 : Lo 2 : Acquisition et livraison de livres parascolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Troyes.
• Critères de jugement des offres :
  • Taux de remise consenti, noté sur 10 points, jugé au regard de l’acte d’engagement. : 30%
  • Valeur technique, notée sur 10 points, jugée au regard du mémoire technique général et du mémoire technique spécifique relatif au site d’achat selon les éléments définis au Règlement de la consultation. : 50%
  • Valeur environnementale, notée sur 10 points, jugée au regard de la note environnementale détaillant la démarche interne de l’entreprise mise en œuvre en matière de limitation des emballages et de gestion des déchets. : 20%

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le règlement de la consultation (610.7 Ko)
• Télécharger le dossier de consultation (1.14 Mo)
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Attention :
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• Registre des questions/réponses
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