Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE LA TENUE COMMUNE POUR LES ENFANTS SCOLARISES DANS LES ECOLES DE LA VILLE DE TROYES
• Objet de la consultation : Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de la tenue commune à destination des enfants scolarisés dans les écoles de la Ville de Troyes.
  L’accord-cadre est mono-attributaire.
  Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande.
  
  
  Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec un montant maximum fixé en valeur sur la durée du marché :
  Lots Montant maximum
  Lot 1 : T-shirts et gilets pour les enfants des écoles élémentaires 500 000 € HT
  Lot 2 : doudounes sans manches pour les enfants des écoles élémentaires 200 000 € HT
  Lot 3 : tabliers chasubles pour les enfants des écoles maternelles 250 000 € HT
  
  En application de l’article R.2113-1 du Code de la Commande Publique, les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.
  
  Les candidats devront OBLIGATOIREMENT fournir à l’appui de leur offre un échantillon de chaque vêtement (non personnalisé) défini à l’article 6 du Cahier des Clauses Particulières, de référer au réglement de la consultation.
• Mode de passation : Appel d'offres ouvert
• Type de marché : Fournitures
• Secteur d'activité : Produits de l'industrie textile
• Lot(s) :
  • Lot n°1 : Lot 1 : T-shirts et gilets pour les enfants des écoles élémentaires
  • Lot n°2 : Lot 2 : Doudounes sans manches pour les enfants des écoles élémentaires
  • Lot n°3 : Lot 3 : Tabliers chasubles pour les enfants des écoles maternelles
• Critères de jugement des offres :
  • Se reporter au règlement de la consultation.

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le règlement de la consultation (532.39 Ko)
• Télécharger le dossier de consultation (4.19 Mo)
• Télécharger cet avis (755.82 Ko)
Attention :
Au moins une question a été répondue par l'acheteur, nous vous invitons à bien en prendre connaissance en téléchargeant le registre des questions/réponses ci-dessous.
• Registre des questions/réponses
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