Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : Fourniture de composteurs - Lots n°3 et 4
• Objet de la consultation : Troyes Champagne Métropole promeut le déploiement du compostage collectif sur le territoire. Dès lors, le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de composteurs ainsi que de leurs accessoires.
  
  Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit :
  -Lot n°1 : Composteurs d’environ 400L en bois et accessoires (M2024-016),
  -Lot n°2 : Composteurs d’environ 600L en bois et accessoires (M2023-062),
  -Lot n°3 : Composteurs d’environ 1300L en bois et accessoires,
  -Lot n°4 : Composteurs d’environ 1080L et accessoires.
  Cette consultation concerne uniquement les lots n°3 et 4. Quant aux lots n°1 et 2, ils ont déjà fait l’objet d’une consultation, ont été attribués et sont toujours en vigueur.
  En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les 2 lots.
  Les 2 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique.
  
  Pour chaque lot, il sera conclu un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande.
  En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de :
  -Lot n°3 : 800 000 € HT valable sur la durée de validité du marché ;
  -Lot n°4 : 150 000 € HT valable sur la durée de validité du marché.
  
  Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification jusqu’au 13 mai 2028.
  Pour chaque lot, les délais d’exécution sont fixés à l’article E2 de l’AE.
  
  Les candidats devront obligatoirement fournir l’échantillon fixé à l'article 5-3 du RC.
• Mode de passation : Appel d'offres ouvert
• Type de marché : Fournitures
• Secteur d'activité : Produits du travail du bois
• Lot(s) :
  • Lot n°3 : Composteurs d’environ 1300L en bois et accessoires
  • Lot n°4 : Composteurs d’environ 1080L et accessoires
• Critères de jugement des offres :
  • Valeur technique : 40%
  • Délai de livraison : 30%
  • Prix des prestations : 20%
  • Délai de garantie : 10%

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le règlement de la consultation (627.98 Ko)
• Télécharger le dossier de consultation (2.18 Mo)
• Télécharger cet avis (652.22 Ko)
Information :
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