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21/01/2025 - 05:03

Détail de la consultation

Impression, façonnage, routage, distirbution et diffusion du magazine touristique Effervescence

Réf : M2025-003 Date de publication : 12/01/2025 Date limite de remise des plis : 12/02/2025 à 17h00

Description de la consultation :

  • Titre : Impression, façonnage, routage, distirbution et diffusion du magazine touristique Effervescence
  • Objet de la consultation : Le présent marché a pour objet l’impression, le façonnage, le routage, la distribution et la diffusion du magazine effervescence pour Troyes Champagne Métropole.

    Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit :
    -Lot n°1 : Impression, façonnage, distribution et routage vers le territoire européen, national et dans le département de l’Aube
    -Lot n°2 : Petites distributions sur le territoire de Troyes Champagne Métropole
    -Lot n°3 : Stratégie de diffusion et distribution du magazine Effervescence
    En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour tous les lots.
    Les 3 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique.

    Pour chaque lot, la consultation donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
    Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande.
    En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec le montant maximum suivant :
    -Lot n°1 : 105 000 € HT annuel
    -Lot n°2 : 10 000 € HT annuel
    -Lot n°3 : 40 000 € HT annuel

    Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée d’un an.
    Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois.
    Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier.

    Pour chaque lot, les délais d’exécution sont fixés à l’article E2 de l’AE.
  • Mode de passation : Appel d'offres ouvert
  • Type de marché : Services
  • Secteur d'activité : Reprographie, impression
  • Lot(s) :
    • Lot n°1 : Impression, façonnage, distribution et routage vers le territoire européen, national et dans le département de l’Aube
    • Lot n°2 : Petites distributions sur le territoire de Troyes Champagne Métropole
    • Lot n°3 : Stratégie de diffusion et distribution du magazine Effervescence
  • Critères de jugement des offres :
    • Se reporter au règlement de la consultation.

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.