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Détail de la consultation

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ESPACES NATURELS DE LA COMMUNE DE VANDŒUVRE

Réf : VAND2501-2506 Date de publication : 09/01/2025 Date limite de remise des plis : 10/02/2025 à 12h00

Commune de VANDOEUVRE-LES-NANCY

Description de la consultation :

  • Titre : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES ESPACES NATURELS DE LA COMMUNE DE VANDŒUVRE
  • Objet de la consultation : La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts et des espaces naturels de la Commune de Vandœuvre-Lès-Nancy.

    La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
    L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

    Les prestations sont réparties en 6 lots :
    - Lot n°01 "Entretien des Espaces Verts des Groupes Scolaires" ; Montant maximum : 25 000 € HT/AN
    - Lot n°02 "Tonte sur pelouses communales" ; Montant maximum : 42 000 € HT/AN
    - Lot n°03 "Entretien des sentiers des coteaux" ; Montant maximum : 12 000 € HT/AN
    - Lot n°04 "Débroussaillage de parcelles communales" ; Montant maximum : 7 000 € HT/AN
    - Lot n°05 "Élagage et coupe d'Arbres dans les coteaux" ; Montant maximum : 5 000 € HT/AN
    - Lot n°06 "Nettoyage de parcelles communales" ; Montant maximum : 7 000 e HT/AN

    L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 02/05/2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Dans ce cas, le marché prendra automatiquement fin le 01/05/2029.
  • Mode de passation : Appel d'offres ouvert
  • Type de marché : Services
  • Secteur d'activité : Espaces verts
  • Lot(s) :
    • Lot n°1 : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES GROUPES SCOLAIRES
    • Lot n°2 : TONTE SUR PELOUSES COMMUNALES
    • Lot n°3 : ENTRETIEN DES SENTIERS DES COTEAUX
    • Lot n°4 : DEBROUSSAILLAGE DE PARCELLES COMMUNALES
    • Lot n°5 : ELAGAGE ET COUPE D'ARBRES DANS LES COTEAUX
    • Lot n°6 : NETTOYAGE DE PARCELLES COMMUNALES
  • Critères de jugement des offres :
    • Se reporter au règlement de la consultation.

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.