Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : Assistance d'architectes-conseils auprès de la Ville de Troyes dans le cadre du volet architectural des autorisations d’urbanisme et des procédures de périls - RELANCE
• Objet de la consultation : La Ville de Troyes souhaite s’attacher les services d’architectes-conseils dont les compétences, notamment dans les Sites Patrimoniaux Remarquables, permettent d’apporter un conseil technique avisé dans le cadre de l’instruction des demandes d’autorisation d’urbanisme. La spécificité de cette mission liée aux caractéristiques architecturales locales, et notamment les principes constructifs de charpentes à pan de bois apparent du XVIème siècle, nécessite de recourir à des professionnels en activité afin qu’ils puissent faire profiter à la collectivité de leurs connaissances techniques, fruits de leur expérience sur le patrimoine historique troyen.( objet du lot n°1)
  De manière plus ponctuelle, les architectes pourront également se voir confier, sur demande de la collectivité, une mission d’expertise sur un immeuble en amont d’un possible déclenchement d’une procédure de péril ordinaire conformément aux articles L.511-1 et suivants du code de la construction et de l’habitation (le Maire pouvant via cet article faire procéder à toutes visites qui lui paraitront utiles pour vérifier l’état de solidité de tout mur, bâtiment ou édifice). ( objet du lot n°2)
  Ainsi, à l’issue de la procédure, la Ville de Troyes retiendra 3 prestataires dans le cadre du présent accord-cadre multi-attributaires à bons de commande alloti.
• Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
• Type de marché : Services
• Secteur d'activité : Missions
• Lot(s) :
  • Lot n°1 : Assistance d'architectes-conseils auprès de la ville de Troyes dans le cadre du volet architectural des autorisations d’urbanisme
    pour chaque titulaire Montant Minimum sur les 3 ans : 15 000 € ht Montant Maximum sur les 3 ans : 60 000 € ht
  • Lot n°2 : Assistance d'architectes-conseils auprès de la ville de Troyes dans le cadre des procédures de périls
    pour chaque titulaire Montant Minimum sur les 3 ans : 5 000 € ht Montant Maximum sur les 3 ans : 10 000 € ht
• Critères de jugement des offres :
  • Se reporter au règlement de la consultation.

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le règlement de la consultation (500.21 Ko)
• Télécharger le dossier de consultation (1.83 Mo)
• Télécharger cet avis (150.56 Ko)
Information :
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