Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : Prestations topographiques, foncières et de relevés bâtimentaires - Mise à jour du Système d'Information Géographique LOT N° 3 Prestations de relevés bâtimentaires de tous types – Mise à jour du Système d’Information Géographiques
• Objet de la consultation : Cette consultation concerne :
  - Les travaux topographiques de la voirie et des espaces verts (Squares, Jardins, Parcs, etc.…)
  - Les prestations foncières
  - Les prestations de relevés bâtimentaires de tous types
  
  Les relevés bâtimentaires et levés topographiques du patrimoine de la Ville de Troyes ont finalités :
  L’intégration de ces données dans le Système d’Information Géographique.
  - L’utilisation des levés topographiques pour la réalisation de dossier de consultation des entreprises d’aménagement d’espace public par le bureau d’étude de la ville de Troyes.
  - Accompagner les gestionnaires de patrimoine. (Démarche de programmation de travaux de mise en accessibilité dans un délai réglementairement encadré pour les E.R.P.)
  - La gestion du patrimoine foncier de la ville (Bornage – reconnaissance des limites d’un terrain, division de propriétés, servitudes…)
  
  Références à la nomenclature européenne (CPV) :
  Objet principal :
  71 0000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
  
  Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est décomposé en 3 lots définis comme suit :
  Lot n°1 : Prestations topographiques - Mise à jour du Système d'Information Géographique
  Lot n°2 : Prestations foncières – Mise à jour du Système d’Information Géographique
  Lot n°3 : Prestations de relevés bâtimentaires de tous types – Mise à jour du Système d’Information Géographiques
  
  Les lots n°1 et 2 ont été notifiés précédemment.
  Seul le lot n°3 est concerné par la présente consultation.
• Mode de passation : Appel d'offres ouvert
• Type de marché : Services
• Secteur d'activité : Topographie
• Lot(s) : Lot unique
• Critères de jugement des offres :
  • Se reporter au règlement de la consultation.

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le règlement de la consultation (522.37 Ko)
• Télécharger le dossier de consultation (3.12 Mo)
• Télécharger cet avis (468.13 Ko)
Attention :
Au moins une question a été répondue par l'acheteur, nous vous invitons à bien en prendre connaissance en téléchargeant le registre des questions/réponses ci-dessous.
• Registre des questions/réponses
Information :
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