Détail de la consultation

Description de la consultation :

• Titre : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la rénovation et la création d'espaces verts - Lots n° 1 et 2
• Objet de la consultation : Le présent accord-cadre porte sur la rénovation et la création d’espaces verts sur la commune de Troyes. L’entreprise sera amenée à travailler sur le domaine public et privé de la Ville de Troyes (voirie, cours d’école, places, parcs, jardins publics…), hors opérations de requalification des espaces publics.
  
  Date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre : Janvier 2025
  
  Prestations décomposées en 2 lots :
  - Lot n°1 : Rénovation et création d’espaces verts d’un montant INFERIEUR à 50 000 € HT
  - Lot n°2 : Rénovation et création d’espaces verts d’un montant SUPERIEUR à 50 000 € HT
  
  Le titulaire sera consulté par bons de commande valant ordres de service. Les montants maximums pour chacun des lots sont fixés en valeur sur la durée de l’accord-cadre, soit 4 ans fermes :
  - Lot n° 1 : montant maximum de 200 000 HT
  - Lot n° 2 : montant maximum de 500 000 HT
  
  Durée : 4 ans fermes à compter de la date de notification.
  Devis préalables : Le titulaire devra remettre un devis détaillé des végétaux et/ou du mobilier urbain, avec liste des pépinières d’origine des végétaux, dans un délai minimum de 5 jours ouvrés à compter de la demande de la Collectivité. La demande de devis pourra être assortie d’une visite sur site, de plan(s) ou de tout document utile au titulaire pour établir le devis.
  Bons de commande valant ordre de service : La période de préparation sera au maximum de 4 semaines et le délai d’exécution pour la réalisation des travaux seront fixés dans chaque bon de commande valant ordre de service. Ces délais débuteront à compter de la date prescrite dans ce même bon de commande valant ordre de service.
  Une réception partielle sera effectuée à la fin des travaux de plantation.
  La garantie de reprise d’un an (confortement) débutera à compter de la date de réception partielle des travaux.
  
  Variantes non autorisées. Pas de PSE.
• Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
• Type de marché : Travaux
• Secteur d'activité : Travaux de construction ou de réhabilitation de batiments
• Lot(s) :
  • Lot n°1 : Lot 1 Rénovation et création d’espaces verts d’un montant INFERIEUR à 50 000 € HT
    Rénovation et création d'espaces verts pour des travaux d'un montant inférieur à 50 000 € HT (Montant maximum : 200 000 €HT sur toute la durée du marché soit 4 ans fermes)
  • Lot n°2 : Lot 2 Rénovation et création d’espaces verts d’un montant SUPERIEUR à 50 000 € HT
    Rénovation et création d'espaces verts pour des travaux d'un montant supérieur à 50 000 € HT(Montant maximum : 500 000 €HT sur toute la durée du marché soit 4 ans fermes)
• Critères de jugement des offres :
  • Se reporter au règlement de la consultation.

Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d'utilisation avant d'effectuer votre réponse à la consultation.

• Télécharger le règlement de la consultation (474.59 Ko)
• Télécharger le dossier de consultation (2.84 Mo)
• Télécharger cet avis (141.55 Ko)
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