Titre :
Fourniture et livraison de matériels de compostage type rotatif manuel pour les collèges du Département de l'Aisne - RELANCE
Objet de la consultation :
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures passé en procédure adaptée en application des articles L2120-1 2°, L.2123-1, R.2123-1 1° et R.2123-4 et 5 du Code de la Commande Publique.
Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande en application des dispositions des articles R.2162-2 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique.
La commande minimale sera de 5 (cinq) unités avec un maximum de 40 (quarante) unités durant la durée globale du marché (reconductions comprises) dans la limite des crédits disponibles.
Cette consultation fait suite à une déclaration de procédure infructueuse.
Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
Type de marché : Fournitures
Secteur d'activité : Produits en caoutchouc ou en plastique